Editeur du site
www.letincelleenergetique.com :
Stéphane BRY
21 rue Saint Jacques
44190 Clisson
SIREN 802 988 485 00032
RCS Nantes
Assurance Professionnelle MEDINAT - Groupe ALIANS
Tél : 07 67 47 62 24
Email : contact@letincelleenergetique.com
Responsable de publication : Stéphane BRY
Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu du présent site.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction, adaptation et/ou traduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Responsable de publication.
L'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle stipule: "Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque."
Modification du site
L’éditeur se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ses mentions légales à tout moment et ceci sans préavis, et ne peut être tenu responsable de l'utilisation et de l'interprétation des informations fournies dans ce site.
Informatique et Libertés
Les informations collectées par l'intermédiaire du présent site sont exclusivement destinées à Stéphane BRY.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification, et de suppression des données qui vous concernent.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
Tél. : 0970 808 911
info@IONOS.fr
RCS Sarreguemines
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions
Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.